Déposée le 11 octobre 1979 par SCHWARZENBERG Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCHWARZENBERG Monique, domicilié(e) 7, rue Jean Goujon, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.
La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWARZENBERG Monique - 7, rue Jean Goujon, 75008 PARIS. - France
AYMARD & COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments d'optique en particulier lunettes, y compris les lunettes de soleil, les lunettes anti-éblouissantes, les lunettes pour le sport, les verres de lunettes, les étuis à lunettes, monocles, jumelles, faces-à-main, montures pour lunettes et montures pour faces-à-main.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, sacs, sacs à main, malles et valises, sacs de voyage et autres bagages, mallettes extra-plates servant à transporter des dossiers, porte-documents, mallettes de toilette, pochettes, trousses, trousses de toilette et de maquillage, porte-feuilles, porte-monnaie;parapluies parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris lingerie de corps, sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants et chaussettes, chapeaux, bottes, souliers et pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles, cheveux naturels, cheveux synthétiques et cheveux artificiels;perruques, postiches, mèches, boucles et toupets.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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